HH

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Corporations et métiers. Epiciers - Procès soutenus par les épiciers contre la prétention qu'avait la municipalité de taxer les denrées qu'ils débitaient, comme aussi de les astreindre à aller aux halles, moyennant le paiement, la pesée des marchandises dépassant 29 livres (1720-1738) - Poursuites de la ville contre un accapareur de suifs (1713-1714)

Cote/Cotes extrêmes

HH35

Date

1713-1738

Importance matérielle

58 pièces

Présentation du contenu

58 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques