GG1-450
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 03/06/2004
Dernier ajout le 11/02/2005
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
95 f°s dont 14 vierges. A noter : feuillets intercalés : f°2, 9 janvier ; f31, 3 avril ; f°48 v°, 20 juin : ordonnance d'inhumation ; f°7, s.d. , demande d'extrait mortuaire ; f°42, 2 juin : rectification d'un acte de baptême, f°55 v°, 10 juillet,
1 acte d'abjuration.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés typologiques