4H - Mesures d'exception et faits de guerre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Défense passive : pièces comptables. Taxes de sécurité ; Acquisition de matériel d'incendie ; Installation de sirènes ; Postes téléphoniques ; Construction de tranchées permanentes ou de circonstance, d'abris scolaires, d'abris publics dans les caves des bâtiments ; Fournitures et travaux pour les postes de secours et services sanitaires ; Prévisions, approbations ou engagements de dépenses, travaux, factures.

Cote/Cotes extrêmes

4H66

Date

1939-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable