BEC industrie (2016-2017). Usijep (2016-2018). Aktya (2015-2017). Ecole 2089 (2015-2018). TQS (2016-2018). Cheval SA (2015-2017). Fruitière de Fontain (2014-2015). Photline (2014-2015). Dixi (2014-2017). Chronopost (2014). Aménagement bisontin (2015-2016). Evoli (2014-2015). Cetra informatique (2015-2016). Metalis (2014-2015). Camelin (2013-2015). Corium (2014-2015). Omnicom (2014-2015). TCI Plast (2014-2015). SA Bulor (2013-2014). SA Fein (2014-2015). SCI du Vaizot (2014-2015).

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Fonds d'intervention économique (FIE), dossiers de projets subventionnés par la CAGB : délibérations du conseil communautaire, conventions signées, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, factures, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB29-216W_GB31

Date

2011-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable