Demandes de travaux ou d'interventions auprès de la mairie : délibérations du conseil municipal, correspondance (1928-1931) ; construction par des sociétés privées ou des particuliers : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, plans, correspondance (1930-1935) ; construction et demandes de travaux par les propriétaires : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, cahier des charges, plans, correspondance (1934-1942).

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O422-1O433

Date

1876-1962

Cote/Cotes extrêmes

1O427-1O433

Date

1922-1942

Cote/Cotes extrêmes

1O427

Date

1928-1942