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Cote/Cotes extrêmes
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Bibliographie
Gauthier, Jules. "La Franche-Comté au roi d'Espagne : Epître en vers composée, en 1643 par un patriote franc-comtois publ. d'après les manuscrits du temps". Dans : Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, 1868, VI-12 p. - D'après Gauthier, ce texte figure notamment dans un manuscrit du fonds Chifflet de la bibliothèque de Besançon, dont la cote n'a pu être déterminée.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
No 7
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écritures de diverses mains
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 2 « Table des matières contenuës en ce volume », de la main de Jules Chiflet
Fol. 6 « Brevis ac summaria status archiepiscopatus Bisuntini... »
Notice faite pour la cour de Rome par l'archevêque de Besançon Ferdinand de Rye (vers 1610).
Fol. 15 Placet accordé par Philippe II, roi d'Espagne, à Ferdinand de Rye, pour la prise de possession de l'archevêché de Besançon 1588
Fol. 17 « Mandatum Leopoldi I impératoris ad capitulum metropolitanum Bisuntinum, ut eligat archiepiscopum juxta concordata Germaniae... » 1659
Fol. 18 Requête de François de Grammont au roi Philippe II, pour demander à ce prince de faire confirmer son élection à l'archevêché de Besançon 1586
Fol. 26 Statut capitulaire réduisant de moitié des revenus du haut doyenné, et élection à ce poste de François de Rye, neveu de l'archevêque de Besançon (1599)
Sceau secret du chapitre métropolitain, en placard.
Fol. 32 « Compte des lods et mainmortes arrivées ès terres et seigneuries deppendantes de l'hault-doyenné de Besançon, dois le 27 aoust 1613 jusqu'à... 1616 »
Fol. 34 Actes de vente et d'investiture du fief de la maréchaussée d'Empire et de l'archevêché de Besançon, successivement possédé par les familles d'Orsans, de Granvelle, d'Oiselay et de La Baume 1547-1622
Fol. 54 Bulles de coadjutorerie de l'archevêché de Besançon, obtenues par François de Rye, avec la qualité d'archevêque de Césarée ; actes de notification de cette coadjutorerie aux suffragants et grands officiers du siège métropolitain, ainsi qu'à la municipalité de Besançon 1626
Fol. 72 Mémoire, en langue latine, sur la question de savoir si en cédant à l'Espagne le domaine de Besançon, l'Empire a pu disposer des droits régaliens de l'archevêque sans le consentement de ce prélat 1654
Fol. 73 bis « Edict pour la nourriture des pauvres », fait par le parlement de Franche-Comté (1587) ; refus de l'archevêque d'obliger le clergé à observer cet édit (1593)
Fol. 115 Mémoires du chapitre métropolitain et de l'archevêque de Besançon sur l'immunité absolue du district capitulaire, avec les mandements délivrés par les empereurs Charles-Quint et Rodolphe II pour tempérer les empiétements du pouvoir municipal 1555-1618
Fol. 162 Réforme de l'abbaye bénédictine de Saint-Vincent de Besançon, entreprise, avec le concours de l'autorité diocésaine, par l'abbé Guillaume Simonin, archevêque de Corinthe 1611-1621
Fol. 170 Conférence entre les officiers de l'archevêque et les députés du Parlement, au sujet de conflits de la juridiction ecclésiastique avec la juridiction civile 1631
Fol. 180 Consultation d'avocat contre la prétention de la municipalité de Besançon à frapper d'impôts les biens ecclésiastiques 1640
Fol. 184 « Advis... sur la détermination du nombre des juges synodaux, en l'an 1641 »
Fol. 190 Lettre et note de Nicolas Camusat, chanoine de Troyes, sur le Saint-Suaire de Lirey, en Champagne 1626
Fol. 192 Actes d'approbation du traité composé par le chanoine François d'Orival sur le Saint-Suaire de Besançon 1609-1610
Fol. 195 Dévotions et solennités de la ville de Vesoul, en 1643, lorsque l'archevêque Claude d'Achey donna pour patronne à son diocèse la Vierge immaculée
Fol. 206 Mainmise du Parlement sur la succession patrimoniale de l'archevêque Ferdinand de Rye, et état des revenus de la maison de Rye 1637
Fol. 227 Correspondance du Parlement avec l'archevêque Ferdinand de Rye, sur la prétention qu'avait le prélat d'exiger la procuration (logis et nourriture) tant des ecclésiastiques que des laïques, pendant la visite de son diocèse (1612)
Fol. 279 Révocation des pouvoirs de suffragant donnés par l'archevêque de Besançon, Ferdinand de Rye, à Guillaume Simonin, archevêque de Corinthe, et liquidation des indemnités réclamées par celui-ci (1615-1616)
Petits sceaux en placard de la ville de Besançon et de l'officialité diocésaine.
Fol. 305 État du personnel de l'abbaye de Saint-Claude 1613
Fol. 307 Compte de l'entretien des religieux de l'abbaye d'Acey 1605
Fol. 317 Statuts imposés par le cardinal de Granvelle, en qualité d'abbé de Montbenoît, aux religieux de ce monastère 1564
Fol. 327 Rapport du suffragant de l'archevêché et du vice-président du Parlement sur la situation du personnel et du temporel de l'abbaye de Château-Chalon, à l'occasion du choix d'une future abbesse 1611
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure carton, couvert de parchemin
Table des matières
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés familles
Mots clés lieux
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