46W

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Cote/Cotes extrêmes

46W1-80

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,6 ml

80 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1993

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Ville de Besançon, opération pilote réseau de transports en commun : étude préliminaire d'infrastructure de transports (avril 1973), conférence de l'OCDE "qualité de la vie urbaine et limitation de la circulation, étude de cas sur Besançon" (avril 1975), indicateurs de circulation à Besançon (avril 1974), comptages de piétons au centre-ville de Besançon (novembre 1973-décembre 1975), plaquette du secrétariat d'Etat aux transports "Besançon ville pilote : plans de transports et actions sur le centre (juillet 1976), étude sur la stationnement à Besançon, reportage photographique (mai 1967)

Cote/Cotes extrêmes

46W58

Date

1967-1976

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés typologiques