Canalisations d'eau, travaux : délibérations du conseil municipal, devis, tableau, plan, correspondance (1900-1946) ; installation : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétitions, devis, plans, correspondance (1920-1947) ; prolongement : délibérations du conseil municipal, correspondance (1936-1939).

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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O306-323

Date

1837-1976

Cote/Cotes extrêmes

1O307

Date

1900-1947