Régie de quartier de Fontaine-Écu, construction (marché n°93-26) : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, dossier de permis de construire n°92-117, rapports, plans, correspondance (1991-1993) ; réalisation d'une étude dans le cadre du projet de réhabilitation du bâtiment : notes d'honoraires, acte d'engagement, article de presse, correspondance (1993-1997).

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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W248-785W276

Date

1967-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

785W256

Date

1991-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés collectivités