3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

FAMILLE OYSELET Marie-François-Xavier OYSELET de LEGNA, grand-père d'Anne-Françoise-Clarisse épouse de François-Marie d'Orival Notes généalogiques sur la famille Oyselet (XIXe s.). Marie-Thérèse-Françoise-Gasparine, fille de Marie-François-Xavier d'Oyselet - Contrat de mariage (2 exemplaires dont un sur parchemin - an IX) ; Testament de son mari François-Samuel RIGOLLIER (1805) ; contrat de mariage avec Marie-Charles-Hilaire FROISSARD de BROISSIA (1820) ; Testament (1835) ; Acte de notoriété de son décès (1853) ; Envoi en possession d'Anne-Françoise-Clarisse d'Oyselet épouse de François-Marie d'Orival de son legs universel (1853). Claude-Alexis-François, fils de Marie-François-Xavier d'Oyselet - Dossier concernant le partage de ses biens et sa succession (1820-1840)

Cote/Cotes extrêmes

3Z94

Date

1762-1853

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable