3H - Garde nationale et sapeurs-pompiers

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Cote/Cotes extrêmes

3H1-113

Date

1749-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

113 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/07/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Garde nationale de Besançon. Rapport sur refus de service (an VIII) ; Conseil de discipline, Procès-verbaux (an IX) ; Passeports de voyageurs (an III-1815).

Cote/Cotes extrêmes

3H25

Date

1800-1815

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques