23W_GB1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Elle est créée en 1993, en même temps que le district. La DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, ASSEMBLEES ET AFFAIRES GENERALES change de nom en 2009 et devient la DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE.
Modalités d'entrées
Versement du 30/09/2009
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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