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216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2020
Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Marchés à procédure adaptée (MAPA), dossiers de consultation des entreprises.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2018
Conception et installation de stands "Grand Besançon" aux salons SIMI et MIPIM (marchés n°2018-703284 et n°2017-702958) (2017-2018). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon Micronora 2016 (marché n°2016-702236) (2016). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2016 (marché n°2016-702362) (2016). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2015 (marché n°2015-701841) (2015). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2014 (marché n°2014-701472) (2014). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2013 (marché n°2013-701246) (2013). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication (marché n°2010-100467) (2010). Accompagnement des entreprises du bio médical exposantes au salon Medtec d'avril 2011 (marché n°2011-110483) (2011). Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées, lots n° 1 à 4 (marchés n°2011-110554, n°2011-110553, n°2011-110556 et n°2011-110552) (2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2018
