216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB32-216W_GB35

Date

2010-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable

Conception et installation de stands "Grand Besançon" aux salons SIMI et MIPIM (marchés n°2018-703284 et n°2017-702958) (2017-2018). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon Micronora 2016 (marché n°2016-702236) (2016). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2016 (marché n°2016-702362) (2016). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2015 (marché n°2015-701841) (2015). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2014 (marché n°2014-701472) (2014). Conception et installation d'un stand "Grand Besançon" au salon SIMI 2013 (marché n°2013-701246) (2013). Prospection annuelle en direction d'entreprises françaises en croissance, des secteurs de la santé et des technologies de l'information et de la communication (marché n°2010-100467) (2010). Accompagnement des entreprises du bio médical exposantes au salon Medtec d'avril 2011 (marché n°2011-110483) (2011). Préparation de prospection sur des salons professionnels en France et dans le cadre d'actions sectorielles ciblées, lots n° 1 à 4 (marchés n°2011-110554, n°2011-110553, n°2011-110556 et n°2011-110552) (2011).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB32

Date

2010-2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2018

Conditions d'accès

Communicable