Fonctionnement de la station d'épuration du syndicat des Alaines : résultats d'analyses (1990-2002) ; signature d'une convention d'assistance technique avec le Syndicat intercommunal d'assainissement du Moulinot : convention signée, compte rendu de réunion, rapports d'exploitation, correspondance (1993-2002) ; signature d'une convention d'aide à la gestion technique avec le Syndicat intercommunal d'assainissement du Gour pour la station d'épuration de Bouclans : procès-verbal de réunion, correspondance (1994-1996) ; signature d'une convention d'assistance technique avec le SIVOM de Charencey sur Loue : délibérations du conseil municipal, convention signée, rapports d'exploitation semestriels, correspondance (1995-2004).