456W

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Cote/Cotes extrêmes

456W1-565

Date

1955-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

27,6 ml

565 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/02/2008

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

ZAC Quartier Marché Beaux-Arts. - Groupe de pilotage : comptes-rendus de réunion, rapports (1993-2000) ; étude commerciale AID Observatoire : étude sur la "restructuration de la fonction non-sédentaire" (avril 1998), documents préparatoires, notamment note de synthèse des entretiens avec les commerçants (novembre 1997-janvier 1998) ; communication autour des travaux d'aménagement : plaquette de présentation, projet de signalisation (1999) ; suivi : comptes-rendus des réunions plénières (septembre 1997-décembre 1999) ; mission conseil pour la ZAC Marché Beaux-Arts : proposition du candidat retenu (1997) ; fouilles archéologiques : correspondance, dossier de presse sur une visite publique du chantier en décembre 1999, comptes-rendus de réunion, copie du contrat de travail d'un archéologue chargé d'étude (1998-2000).

Cote/Cotes extrêmes

456W437

Date

1997-2000

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2026

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Mots clés lieux

Mots clés collectivités