715W

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Cote/Cotes extrêmes

715W1-8

Date

1988-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/07/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Rue Kastler, création d'une zone d'activités, travaux de viabilité : dossier de marché n°254 de 1999 (1999-2001). Fourniture et pose d'une clôture grillagée rue Einstein : dossier de marché n°171 de 2002 (2002) Chemin du Sanatorium, mise à l'alignement et élargissement d'une voie : dossier de marché n°69 de 2000 (1999-2001). Rue de Vesoul et rue Reclus : création d'une voie de liaison rues Combe aux Chiens et Avicenne - élargissement du chemin de la Combe aux Chiens : dossier de marché n°24 de 2000 (1999-2001) - création de la rue d'Avicenne : dossier de marché (1999-2001)

Cote/Cotes extrêmes

715W8

Date

1999-2002

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.