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Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_Direction Ingénierie et travaux
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/2015
Construction de la Cité des arts et de la culture (CAC) sur le site de l'ancien port fluvial, construction de la maison des microtechniques sur le site de Témis
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Versement effectué le 3 mars 2014 par le département Transports, aménagement et patrimoine de la direction Ingénierie et bâtiments
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Service d'aide aux communes du Grand Besançon.- Marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'une crèche et d'une salle tapis par les communes de Franois et de Serre-les-Sapins : rapport d 'étude géotechnique, convention, correspondance, tableau des surfaces utiles, dossier de consultation des entreprises (DCE) (2006-2007) ; mission de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du parc public de Deluz : note de présentation, dossier de consultation des entreprises (DCE), analyse des offres, carton d'invitation à l'inauguration (2006-2007) ; marchés de construction et de délégation de service public d'une crèche à Saône : correspondance, pièces de marché, procès-verbaux de la commission d'ouverture des plis (2007-2008) ; aménagement du quartier de la Rappe à Beure : étude préalable (s.d.) ; marché de travaux pour l'aménagement urbain et paysager du centre-bourg de Larnod : pièces de marché, rapport d'analyse des offres (2011) ; réhabilitation de l'église de Rancenay, extension du cimetière et aménagement paysager : programme technique, coût prévisionnel global, présentation de l'église (2008).
Évaluation, tris et éliminations, sort final