Choix du tracé et variantes : notes, plans, études(2008-2009), avis de la direction de l'urbanisme et de l'habitat de la ville sur le projet, avis sur le dossier de mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (2009), bilans des comités de pilotage internes (2009).

Aide à la recherche

228W_GB : dossiers de suivi de la réalisation de la ligne de tramway de Besançon, de la construction d'une nouvelle chaufferie bois et gaz de Planoise, du projet de pole d'échanges multimodal de la Viotte.

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228W_GB : dossiers de suivi de la réalisation de la ligne de tramway de Besançon, de la construction d'une nouvelle chaufferie bois et gaz de Planoise, du projet de pole d'échanges multimodal de la Viotte.

Cote/Cotes extrêmes

228W_GB

Date

2008-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,30 ml, 34 article(s)

Origine

CAGB_Direction générale des services techniques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/10/2019

Présentation du contenu

Ces dossiers déposés par la direction générale des services techniques ne comprennent pas d'originaux. Il s'agit de dossiers de suivi constitués au niveau du service. Ils permettent plus particulièrement de suivre les différentes étapes de la réalisation du tramway. Certaines liasses de ce versement ne sont pas immédiatement communicables.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Tramway de l'agglomération bisontine : dossiers de suivi de la réalisation de la première ligne (TCSP : transport en commun en site propre).

Cote/Cotes extrêmes

228W_GB1-228W_GB19

Date

2008-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable