1N - Biens communaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N27 - 1N42

Date

1783-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N34 - 1N37

Date

1783-1917

Chalets de consommation, location. - Pont de Bregille : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapports, correspondance (1885-1907). Rond-point de la Mouillère : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, correspondance (1885-1908). Carrefour Denfert-Rochereau : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1885-1917). Promenade Chamars : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, rapport, correspondance (1890-1909). Glacis de la gare Viotte : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1900-1912). Autres lieux : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, plan, correspondance (1881-1896).

Cote/Cotes extrêmes

1N36

Date

1881-1917