715W

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Cote/Cotes extrêmes

715W1-8

Date

1988-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

8 unités de description

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/07/2012

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Ensemble sportif Léo Lagrange, stade d'honneur, restructuration de la pelouse et aménagement des abords : dossier de marché n°92 de 2000 (2000-2001). Rue Thomas Edison, déchetterie, travaux exécutés pour le compte de la CAGB. Aménagement de la voie de contournement, d'une plate-forme pour un bâtiment préfabriqué et d'une base pour l'installation d'un pont bascule : plans (pas de dossier de marché, 1999-2001). Parking du Centre technique municipal, travaux de plantations : dossier de marché n°207 de 2000 (2000-2002).

Cote/Cotes extrêmes

715W4

Date

1999-2002

Origine

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.