300W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

300W1-8

Date

1990-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,9 ml

8 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/10/2003

Présentation du contenu

Archives du Conseil des communes du Grand Besançon et du District du Grand Besançon (date de versement non connue).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conseil des communes du Grand Besançon (CCGB), comptes annuels des exercices 1994 et 1995 : rapport général du commissaire aux comptes, relevés de comptes, factures, préparation budgétaire, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

300W3

Date

1994-1995

Origine

SERVICE RELATIONS EXTERIEURES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités