54W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

54W_GB1-32

Date

2000-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

32 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/01/2013

Présentation du contenu

Dossiers de suivi d'entreprises ; dossiers de l'ancien service économie de la ville (N. Nappez).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Aides de la CAGB aux entreprises. - Dossiers de suivi : correspondance, notes, rapports d'activité (TECFOR, TECHLAM, TIME ELEGANCE, SM2E (16 et 17), STATION AVIA, Transports MONNOT, TILLET, SOMEGA, SOMICA, SOS Médecin).

Cote/Cotes extrêmes

54W_GB13

Date

2000-2009

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.