Réflexions sur la qualité de l'air, association de surveillance de la qualité de l'air dans l'agglomération bisontine et le sud de la Franche Comté (ASQAB), relations avec la CAGB : correspondance, bulletins mensuels d'information de l'ASQAB (2001-2002), plan régional de la qualité de l'air (2001), revue de presse (2001-2002).

Aide à la recherche

42W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

42W_GB1-8

Date

2001-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,5 ml

8 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 10/12/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

42W_GB8

Date

2001-2002

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières