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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 2M - Edifices du culte et cimetières
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 12/10/2004
Dernier ajout le 14/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Saint Martin des Chaprais.
Nouveau presbytère, acquisition et échanges de terrains pour sa construction : acte de vente, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal de délimitation, plan ,affiche, correspondance (1834-1836) ; construction : délibérations du conseil municipal, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, actes de vente, note de frais, procès-verbal d'adjudication, soumissions, rapport, devis, plans, affiches, notes, correspondance (1829-1838) ; construction d'un mur de clôture : rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, devis, affiche, correspondance (1839-1840) ; réparations : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1903-1912) ; location : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1906-1916).