2M - Edifices du culte et cimetières

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2M1-54

Date

1791-1971

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 ml

54 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 12/10/2004

Dernier ajout le 14/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2M26-2M37

Date

1803-1950

Cote/Cotes extrêmes

2M29-2M30

Date

1806-1916

Nouveau presbytère, acquisition et échanges de terrains pour sa construction : acte de vente, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, procès-verbal de délimitation, plan ,affiche, correspondance (1834-1836) ; construction : délibérations du conseil municipal, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, actes de vente, note de frais, procès-verbal d'adjudication, soumissions, rapport, devis, plans, affiches, notes, correspondance (1829-1838) ; construction d'un mur de clôture : rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, devis, affiche, correspondance (1839-1840) ; réparations : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, plan, correspondance (1903-1912) ; location : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1906-1916).

Cote/Cotes extrêmes

2M30

Date

1834-1916