2O - Moyens de transport et travaux divers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2O1-2O78

Date

1801-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,5 ml

78 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O42

Date

1884-1954

Cote/Cotes extrêmes

2O28-2O32

Date

1884-1931

Projet de création : rapport, correspondance (1876) ; création : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, pétition, avant-projet, soumissions, convention, cahier des charges, dessin, plans, prospectus, affiche, correspondance (1884-1896) ; déclaration d'utilité publique : décret ; arrêté préfectoral, acte notarié, brochure, affiche, correspondance (1894-1896) ; plan du réseau (1897) ; exploitation par M. Faye : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal, affiches, correspondance (1897-1898) ; rétrocession à la Société anonyme des tramways électriques de Besançon : délibérations du conseil municipal, correspondance (1897-1899) ; réception des travaux : arrêté préfectoral, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1900) ; horaires du service d'hiver pour la période du 1er octobre 1899 au 30 avril 1900 (1900).

Cote/Cotes extrêmes

2O28

Date

1876-1900