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Série : Série K. Elections et personnel. Sous_titre : 1K - Elections
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
123 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 21/04/2004
Dernier ajout le 23/06/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT
ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches
- Elections cantonales de 1852 : affiches
- Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche
- Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches
- Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches
- Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches,
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches
- Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats,
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats,
- Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur
- Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur,
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches
- Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation