1K - Elections

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Cote/Cotes extrêmes

1K1-123

Date

1790-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,7 ml

123 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 21/04/2004

Dernier ajout le 23/06/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

ELECTIONS CANTONALES et au CONSEIL d'ARRONDISSEMENT - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1848 : affiches - Elections cantonales de 1852 : affiches - Elections cantonales de 1855 : procès-verbaux, affiche - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1858 - affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1861 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1864 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1867 : instructions officielles, procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1870 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1871 : procès-verbaux, feuilles de résultats, affiches - Elections cantonales de 1874 : instructions officielles, affiches, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1875 : affiches - Elections cantonales de 1876 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1877 (canton Sud) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, - Elections au Conseil d'Arrondissement de 1879 (canton Nord) : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, feuille de résultats, cartes d'électeur - Elections cantonales de 1880 : instructions officielles, procès-verbaux, affiches, cartes d'électeur, - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1883 (canton Sud) : procès-verbaux, instructions officielles, affiches - Elections cantonales et au Conseil d'arrondissement de 1886 (canton Nord) : procès-verbaux, instructions officielles, cartes d'électeurs, affiches)

Cote/Cotes extrêmes

1K11

Date

1848-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques