4W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W_GB1-50

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,1 ml

50 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service Habitat et Politique de la Ville existe depuis la création du district en 1993. Ces compétences se sont élargies en avril 2004, avec la gestion de l'aire des gens du voyage.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/04/2007

Présentation du contenu

Archives du Service Habitat et Politique de la Ville, période District du Grand Besançon (1993-2000) et Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (depuis 2001).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Gens du voyage, suivi de la compétence : documentation, revue de presse, rapport relatif à l'inventaire des sites potentiels de localisation des équipements (avril 2003), dossier relatif à des incidents survenus sur l'aire de la Malcombe en juillet 2005 (dépôt de plainte, décision administrative d'interdiction), étude de faisabilité et études préalables pour l'aménagement d'aires d'accueil des gens du voyage.

Cote/Cotes extrêmes

4W_GB47

Date

2002-2005

Origine

CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2031

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.