4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M64-4M71

Date

1837-1937

Salle d'asile puis école maternelle Ronchaux, acquisition de la maison de Mme Veuve Jeantet pour son établissement : délibération du conseil municipal, acte de vente, titres de propriétés antérieurs, rapport, plan, affiche, correspondance (1846-1847) ; construction : délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, affiche, correspondance (1848) ; différend entre la Ville et l'architecte responsable des travaux de construction : correspondance (1851) ; réparation des poutres : soumission (1883) ; travaux : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport, procès-verbal d'adjudication, soumission, pétition, plan, affiche, correspondance (1882-1929).

Cote/Cotes extrêmes

4M66

Date

1846-1929