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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Historique du producteurEn 2009, la Direction Etudes et Travaux devient la Direction Grands Travaux.
Modalités d'entréeVersement du 20/06/2007
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1995 pour les opérations suivantes :
- Place de Coubertin, aménagement de la place basse et du parc de stationnement (1994-1995).
- Carrefour avenue de Bourgogne/Boulevard Allende, aménagement d'un giratoire et travaux d'espaces verts (1995).
- Rue Mallarmé, aménagement d'une voie en impasse (1995-1996).
- La City - quai Bugnet, surélévation du mur du quai (1995).
- Chemin de l'Espérance/servitude du terrain Société Anonyme Immobilière d'Economie Mixte de la ville de Besançon (SAIEMB), extension du réseau d'assainissement (1995-1996). - Développement Social de Quartier (DSQ) Palente/rue des Coquelicots, plantations (1995). - Rue Violet et rue des Aubépines, aménagements complémentaires (1995-1998). - Parking de surface sur le campus de la Bouloie (marché Société d'Equipement du Département du Doubs - SEDD) (1993-1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2022
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
ALLENDE, Salvator (boulevard), Aubépines (rue des), Bourgogne (avenue de), BUGNET, Henri (quai), Coquelicots (rue des ), COUBERTIN, Pierre de (place), Espérance (chemin de l'), MALLARME, Stéphane (rue), Palente (quartier), VIOLET (rue)