DD

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Cote/Cotes extrêmes

DD1-195

Date

1301-1831

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

11,4 ml

196 unités de description

Biographie ou Histoire

Sommaire

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 04/02/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Les dossiers DD1 à DD65 concernent les demandes d'autorisation d'urbanisme faites par des habitants de Besançon pour construire, agrandir ou modifier leur habitations. Le contrôleur de la Ville effectue alors une visite sur place et vérifie que le projet respecte la réglementation : il établit alors une reconnaissance ou émet des observations. Ces demandes sont parfois accompagnées d'un plan des travaux envisagés.Elles concernent principalement le XVIIIème siècle.

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé (DD1 à DD65)

Ces dossiers (DD1 à DD65) font l'objet d'un inventaire détaillé qui se présente sous la forme d'un tableau (type de demande, date, nom du demandeur, rue concernée, existence ou non d'un plan à l'appui, etc.). Cet instrument de recherche est mis à disposition des internautes sous forme d'un document PDF joint.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Documents en relation

Une liste de plans (délimitations, alignements, rues, bâtiments, forêts,...) déposés par le service de la voirie en 1902 aux Archives municipales figure dans la liasse II 18, pièce 10. Ces plans ont été intégrés dans la collection des Dessins Comtois de la Bibliothèque municipale et sont cotés en Yc (P1, P2, M1, M2, G1, G2).

Conditions d'accès

Communicable

Bannière de Chamars et du Bourg : Hôpitaux de Saint Jacques, Saint Antoine et du Saint Esprit - Plans de diverses constructions faites aux hôpitaux de Saint Jacques et Saint Antoine, plan du portail de l'Eglise du Refuge (1738-1790) - Plans de diverses constructions à l'Hôpital du Saint Esprit de Besançon (1753-1785) - Procès de l'Hôpital du Saint Esprit contre l'administration du collège : l'hôpital réclamait une rente de 700 livres résultant de l'achat fait par la ville lors du percement de la rue Neuve, des terrains d'une chapelle sise à Chamars, attribuée par la famille Valle aux Jésuites, tant que ces religieux la desserviraient, ladite chapelle devant, en cas de cessation du service des Jésuites, revenir à l'hôpital (1766-1768) - Procès intenté à l'Hôpital du Saint Esprit par un cultivateur au sujet des terres à Torcol (1694-1699)

Cote/Cotes extrêmes

DD45

Date

1694-1790

Présentation du contenu

Liasse, 16 liasses et pièces papier.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques