7W_GB1-33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Il est créé en 2001.
TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.
COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.
TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.
VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.
EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.
COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.
ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.
SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.
HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5
MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.
SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.
Modalités d'entrées
Versement du 22/11/2007
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2027
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Mots clés matières
Mots clés collectivités