ASSISTANCE à LA FAMILLE Médaille de la Famille Française : registre des médailles délivrées (1921-1942) ; 9 cahiers de propositions de médailles (1920-1948) ; Correspondance entre les particuliers et les administrations à ce sujet (1920-1929) ; Correspondance générale (1930-1955)

Aide à la recherche

5Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5Q1-84

Date

1796-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

5,2 ml

84 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

5Q18

Date

1920-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières