Aide à la recherche

980W : Dossiers de travaux, dossiers d'usagers après échantillonnage, dossiers relatifs à l'incendie du Centre des Handicapés au Travail (CHAT), dossiers de suivi du personnel.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

980W

Date

1963-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

12,40ml

Importance matérielle

120 article(s)

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2022

Présentation du contenu

Ce versement est issu du tri des archives intermédiaires du CCAS. Il s'agit de dossiers conservés suite à tri et échantillonnage.

Conditions d'accès

Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

980W1-980W28

Date

1963-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Centre médico-social de Clairs-soleils, plans d'exécution des ouvrages (PEO).

Cote/Cotes extrêmes

980W23

Date

1980

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable