4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

École des Frères de Saint-Jean, réparations : procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, correspondance (1829-1830) ; réfection de la charpente : procès-verbal d'adjudication, devis, affiche, correspondance (1833) ; travaux : délibération du conseil municipal, affiche, correspondance (1854, 1856, 1859) ; contentieux avec M. Porteret dont la maison est mitoyenne de l'école concernant des travaux faits par la Ville : plan, correspondance (1858) ; construction d'un étage : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, devis, soumissions, plans, correspondance (1859, 1866) ; réparations : délibération du conseil municipal, dossier de marché, procès-verbal d'adjudication, soumissions, affiche (1862) ; proposition de bail émanant de M. Sancey : correspondance (1867) ; réfection des toilettes : correspondance (1879-1880).

Cote/Cotes extrêmes

4M32

Date

1829-1880