1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M167-1M172

Date

1791-1938

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Travaux de réparation et d'entretien, adjudication : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, soumissions, rapports, état des travaux, affiches, correspondance (1872-1928) ; réalisation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, rapports, devis, plan ,notes, correspondance (1864-1937) ; projet de loterie pour les financer : documentation, notes, correspondance (1898-1899) ; collaboration avec la Société des Architectes du Doubs : délibération du conseil municipal, affiche, correspondance (1924) ; contentieux avec un entrepreneur pour malfaçons : délibérations du conseil municipal, avis d'arrêté, mémoire, titre de recette, correspondance (1925-1926).

Cote/Cotes extrêmes

1M171

Date

1864-1937