1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J6 - 1J54

Date

1791-1952

Police municipale, fonctionnement du service : copies de décrets, délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, rapports, état des travaux d'écriture qui sont du ressort de la police, articles de presse, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1J50

Date

1867-1942