1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité 1920-1952 : Taxe sur les spectacles, 1920-1943 Subventions, 1934-1946 Comptabilité 1940-1946 Taxe locale sur les ventes et prestations, 1946-1951 Taxe sur la publicité, 1950-1952

Cote/Cotes extrêmes

1L888

Date

1920-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable