3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Biographie ou Histoire

Les dénominations antérieurs du canal du Rhône au Rhin sont :

- "Canal de Monsieur" (de 1784 à 1789), du nom de Louis V Joseph de Bourbon-Condé, gouverneur de Bourgogne.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (de 1792 à 1814).

- "Canal Monsieur" (du 27 octobre 1814 au 10 octobre 1830), en l'honneur du futur Charles X, comte d'Artois et frère du roi Louis XVIII qui effectua un voyage dans les départements de l'Est.

- "Canal de jonction du Rhône au Rhin" (depuis une ordonnance du 11 octobre 1830).

Recherches de moyens permettant d'empêcher les inondations : rapport, correspondance (1802, 1810) ; dérivation du canal dans la traversée de Besançon : délibération du conseil général, rapports, procès-verbaux de réunions, plan, correspondance (1803-1825) ; utilisation de pierres provenant de la carrière de la Malcombe pour les travaux : rapport, correspondance (1808, 1827) ; réalisation d'un chemin de halage sur la rive gauche du Doubs : correspondance (1820-1821, 1824) ; projet de construction d'aqueducs pour l'écoulement des immondices provenant du quai : état estimatif, correspondance (1832) ; exploitation du sable présent dans la rivière : arrêté préfectoral, correspondance (1834-1879) ; adjudication des travaux d'entretien des bords du canal : correspondance (1836) ; projet de construction d'un aqueduc pour les eaux d'Arcier : procès-verbal de conférence, correspondance (1847) ; dérivation sous la Citadelle : arrêté préfectoral, plan, affiche, notes, correspondance (1872-1881) ; réparations des dégâts causés par les crues : rapport, correspondance (1889) ; travaux d'entretien : correspondance (1891-1893) ; construction d'une barrière en amont du pont de Bregille : arrêté préfectoral (1897) ; curage : rapport, correspondance (1898) ; établissement d'une prise d'eau au niveau de l'écluse Saint-Paul : procès-verbal de récolement (1900).

Cote/Cotes extrêmes

3O9

Date

1802-1900