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Série : Série O. Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux. Sous_titre : 3O - Navigation et régime des eaux
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2005
Dernier ajout le 17/11/2005
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Recherches de moyens permettant d'empêcher les inondations : rapport, correspondance (1802, 1810) ; dérivation du canal dans la traversée de Besançon : délibération du conseil général, rapports, procès-verbaux de réunions, plan, correspondance (1803-1825) ; utilisation de pierres provenant de la carrière de la Malcombe pour les travaux : rapport, correspondance (1808, 1827) ; réalisation d'un chemin de halage sur la rive gauche du Doubs : correspondance (1820-1821, 1824) ; projet de construction d'aqueducs pour l'écoulement des immondices provenant du quai : état estimatif, correspondance (1832) ; exploitation du sable présent dans la rivière : arrêté préfectoral, correspondance (1834-1879) ; adjudication des travaux d'entretien des bords du canal : correspondance (1836) ; projet de construction d'un aqueduc pour les eaux d'Arcier : procès-verbal de conférence, correspondance (1847) ; dérivation sous la Citadelle : arrêté préfectoral, plan, affiche, notes, correspondance (1872-1881) ; réparations des dégâts causés par les crues : rapport, correspondance (1889) ; travaux d'entretien : correspondance (1891-1893) ; construction d'une barrière en amont du pont de Bregille : arrêté préfectoral (1897) ; curage : rapport, correspondance (1898) ; établissement d'une prise d'eau au niveau de l'écluse Saint-Paul : procès-verbal de récolement (1900).