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Série : Série F. Population, Economie sociale, Statistique. Sous_titre : 3F - Agriculture
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
Modalités d'entréeVersement du 07/09/2004
Dernier ajout le 07/09/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Forêts communales de Besançon, destruction des animaux nuisibles et repeuplement de gibier : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de lâchers de lièvres, procès-verbaux de destruction de vipères, rapports, états de repeuplement, états des animaux nuisibles tués, cahier, états estimatifs de dépenses, listes des chasseurs domiciliés à Besançon, factures, bons de livraison, cahier des charges, plans, prospectus, journaux, affiches, notes, correspondance.