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3F - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

3F1-9

Date

1794-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,9 ml

9 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2004

Dernier ajout le 07/09/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Forêts communales de Besançon, destruction des animaux nuisibles et repeuplement de gibier : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de lâchers de lièvres, procès-verbaux de destruction de vipères, rapports, états de repeuplement, états des animaux nuisibles tués, cahier, états estimatifs de dépenses, listes des chasseurs domiciliés à Besançon, factures, bons de livraison, cahier des charges, plans, prospectus, journaux, affiches, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

3F9

Date

1900-1923