Syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, aménagement de la zone industrielle : dossiers de marché de la société d'équipement du département du Doubs (SEDD) : - Alimentation en eau potable (marchés n°1969-34, tranche 1 et 1971-48, tranche 2) (1969-1973)). - Assainissement primaire (marchés n°1969-37, 1971-18 et 1971-47) (1969-1975). - Assainissement secondaire (marché n°1972-33 (1972-1975)). - Construction d'un passage inférieur à la route nationale (RN) 73 pour accéder à la zone commerciale de Chalezeule (marché n°1975-25 (1975-1976)). - Construction d'une station de traitement des eaux usées ou d'épuration (marché n°1973-39 (1973-1976)).

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447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains, au syndical mixte d'assainissement de Grandfontaine, au syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...

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447W : Dossiers relatifs au Grand hôtel des bains, au syndical mixte d'assainissement de Grandfontaine, au syndicat intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule...

Cote/Cotes extrêmes

447W1-12

Date

1893-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

12 unités de description

Origine

SERVICE DOMAINE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service du Domaine a été créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/05/2007

Présentation du contenu

Versement fictifs : documents déposés par le service du domaine au service documentation et versés aux archives par manque de place. Voir aussi le bordereau d'élimination n°

Conditions d'accès

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Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon