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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O222-1O230

Date

1797-1941

Plainte de M. Nicolas, entrepreneur embauché par la Ville de Besançon : correspondance (1827) ; plainte déposée par M. Marnotte, architecte de la Ville de Besançon, contre M. Nicolas : rapports, plan, correspondance (1828) ; contentieux entre M. Nicolas et la Ville de Besançon : actes judiciaires, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1829-1830).

Cote/Cotes extrêmes

1O228

Date

1827-1830