539W

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Cote/Cotes extrêmes

539W1-145

Date

1972-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

15 ml

141 unités de description

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 26/02/2009

Présentation du contenu

539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Casino municipal de Besançon la Mouillère, demande d'autorisation d'extension de l'exploitation des machines à sous : extraits de délibération (1997) ; cession des parts de la société concessionnaire, changement de président du Conseil d'Administration, agrément préalable de la Ville, extrait de délibération (mai 1997) ; cahier des charges pour l'exploitation des jeux (1996) ; emploi du produit des jeux, programme des travaux (casino et centre de rééducation, avenant n°1 au cahier des charges pour l'exploitation des jeux de 1993 ; contrats de concession Ville de Besançon / société touristique et thermale de la Mouillère (1992-1996).

Cote/Cotes extrêmes

539W99

Date

1992-1997

Origine

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.