539W1-145
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Anciennement Service de l'Economie, de l'Emploi et du Tourisme jusqu'en 2003, la direction du développement local est supprimée en 2011.
Modalités d'entrées
Versement du 26/02/2009
Présentation du contenu
539W1 à 79 : versement de Mme Chantal BRIEGER 539W 80 à 539W114 : archives de M. Jackie Dorier 539W 115 à 539W120 : archives de M. Patrick Bouzat 539W 121 à 539W145 : archives de MME VANSTRACEELE.
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Le plan cavalier de Besançon est un projet qui s'inscrit dans le cadre d'un "programme d'interprétation du patrimoine en cités comtoises de Franche Comté. La ville de Besançon et l'association "Petites cités comtoises" et "cités patrimoine de Franche Comté" mènent une politique conjointe de valorisation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2027
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Mots clés matières
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