1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Place du 8 Septembre, installation de 16 pousse-roues : procès-verbal d'adjudication, devis, plan (1801) ; projet d'agrandissement : estimation des maisons à acquérir, correspondance (1809) ; demande de construction d'un égout par les riverains : rapport, correspondance (1843, 1868) ; installation d'un kiosque d'annonces publicitaires : arrêté municipal, prospectus, correspondance (1878) ; problèmes de stationnement : correspondance (1879-1881) ; modification des alignements : arrêté préfectoral, arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, avis, plan, correspondance (1930) ; interdictions et autorisations d'affichage : délibération du conseil municipal, correspondance (1937-1938).

Cote/Cotes extrêmes

1O115

Date

1801-1938

Notes

Ancienne dénomination: place Saint-Pierre, place du 4 septembre.

Le sous-dossier sur les interdictions et autorisations d'affichage concerne également l'église Saint-Pierre.