4H - Mesures d'exception et faits de guerre

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Cote/Cotes extrêmes

4H1-100

Date

1807-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

87 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/07/2005

Dernier ajout le 09/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Guerre de 1914-1918 4H,22(1) : Compagnie 7/1 du génie 4H,22(2) : Réquisitions françaises (affiche) (1914-1920) 4H,22(3) : Mobilisés spécialisés indispensables (1917-1918) 4H,22(4) : Alimentations ; Ravitaillement : opérations effectuées par la Municipalité et la commission municipale de ravitaillement (1919) ; Prix pratiqués à Belfort 4H,22(5) : Dommages de guerre, dégâts causés par les troupes : correspondance, affiches 4H,22(6) : Instruction portant fixation du régime des réfugiés : extrait du JO (17 février 1918) 4H,22(7) : Divers : condition de transfert par voies ferrées, affiche (1914) Extraits des délibérations municipales (1915) : Projet de création d'un dépôt de prisonniers au Fort Benoît (1917) voir aussi : affiches et arrêtés municipaux de la première guerre mondiale 3D,5

Cote/Cotes extrêmes

4H22

Date

1914-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable