Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Présentation du contenu
[Acte royal. 1691-12-02. Versailles]; [Acte royal. 1697-07-22. Versailles]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1
Conditions d'utilisation
domaine public; public domain
Langue des unités documentaires
Bibliographie
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33825739r
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.