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1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O61-1O172

Date

1766-1969

Rue Chifflet, procès entre la Ville et M. de Germigney concernant la clôture de son jardin : notification, correspondance (1835, 1838) ; acquisition de la maison Billot et du terrain de M. Thelmier pour l'élargissement de la rue : délibération du conseil municipal, actes notariés, actes de vente, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, devis, notes, correspondance (1816-1841).

Cote/Cotes extrêmes

1O86

Date

1816-1841

Notes

Ancienne dénomination : rue du Perron.