1G - Impôts directs

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Cote/Cotes extrêmes

1G1-497

Date

1790-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,7 ml

497 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/09/2004

Dernier ajout le 12/07/2010

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Plan cadastral parcellaire de la commune de Besançon : Section A - 9e feuille - parcelles n°780 à 915 Levée par Morel Echelle : 1/1250 -Au Bas des Graviers Blancs -Au Bas de La Chaille -Au Dessus de Combe Noire -A La Chaille -A Champ Griffe -Champ de La Pleinière RN 57 Chemin de Combe Noire Chemin de La Combe aux Chiens Chemin des Torcols et de la Combe aux Chiens Chemin du Bas de Chailluz Ancien Chemin des Torcols Chemin de Saint-Claude aux Montarmots

Cote/Cotes extrêmes

1G316

Date

1834

Présentation du contenu

Le document étant conservé au dépôt extérieur, sa communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable