Bureau de bienfaisance : Administration et comptabilité, Comptes de gestion présentés par le receveur (1827-1862) lacunaires. Budgets, chapitres additionnels et cahier d'observations à l'appui des budgets (1821-1865, lacunes). Délibération de la commission administrative, pour le règlement des budgets et l'approbation des comptes (1859-1862) ; comptes administratifs ; comptes administratifs du maire (1827-1862, lacunes).

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1Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1Q1-33

Date

1793-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

33 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1Q12

Date

1821-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières