Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
Provient de M. Lallemand, conseiller à la Cour d'appel.
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Lettrines à figures humaines
Notes sur le contenu
En majeure partie de l'écriture du calligraphe bisontin Hugues Deschamps.
Détail folios :
Fol. 2 « Privilèges de l'impériale cité de Besançon » français
Fol. 52 « Le traicté dict de Rohans, aultreffois passé entre furent Messieurs l'archevesque de Besançon, le prince Loys, l'abbé de Sainct-Pol de Besançon et les gouverneurs et recteurs de ladicte cité, confermé depuis au concile de Basle, de l'an 1435 » français
En tête, un dessin à la plume représentant le cardinal de Rouen, l'abbé de Saint-Paul, le prince d'Orange et d'autres personnages assis, et discutant avec deux hommes debout. Cf. le manuscrit 1016 de la bibliothèque de Besançon.
Fol. 66 « Instrumentum per quod cives Bisuntini juraverunt se non violaturos libertatem ecclesiasticam » latin
Fol. 70 « Statutz et ordonnances establys par Messieurs les gouverneurs de la cité de Besançon, sur les édifices et maisonnementz, d'icelle » français
Fol. 81 « Aultres ordonnances establies sur la rescousse des inconvénientz de feug » français
Fol. 90 « Privilegium juxta quod cives cogi non possunt habere vicarium generalem » latin
Fol. 94 « Touchant l'élection annuelle des recteurs et gouverneurs de l'impériale cité de Besançon » français
Fol. 100 « Revocatio privilegiorum civium Bisuntin. per Wenceslaum facta, ad instantiam reverendissimi patris archiepiscopi Bisuntini » latin
Fol. 124 « Appointement faict entre révérendissime prince et prélat l'archevesque de Besançon, appelé Quantin, et les officiers du parlement de Dole, passé au lieu de Bruxelles, l'an mil CCCCLIX » français
Fol. 140 « L'élection de monseigneur et révérend père en Dieu maistre François de Busleyden, prévost de Liége, à l'archevesché de Besançon » français
Fol. 144 « Lettres de l'empereur Maximiliain à la court de parlement à Dole, par lesquelles il lui deffend de tirer en cause les citoiens de Besançon hors de ladicte cité » français
Fol. 148 « La prorogation et continuation de garde, acceptée par l'empereur Charles, après laquelle la teneur de ladicte garde est insérée... » français
Ex-libris de P. Galiot, de Renard, de Varin du Fresne et de Varin d'Ainvelle.
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure basane
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés lieux
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